Facebook Pixel
panier

Conditions générales

§1 Validité des conditions

Les livraisons, les services et les offres de Frankenspalter ont lieu ne que sur la base de ces conditions générales, même s’ils ne sont pas explicitement convenus encore une fois. Avec la commande de marchandise ou de service vous acceptez ces conditions. Des conditions de vente généraux du vendeur est ainsi contredit. Des changes de ces conditions sont valide, ne que quand nous les avons confirmées par écrit.

§ 2 Offre et conclusion du contrat

  1. L’affichage des produits dans notre magasin en ligne n’est pas une légale demande définitive, mais il présent un catalogue en ligne sans engagement. Si vous mettez des produits ne que dans le panier, ce n’est pas valide comme commande définitive. Le moment que vous cliquez le bouton de commande sur la page de commande, vous recevez un mèl avec la confirmation de commande, avec laquelle le contrat d’achat soit valide.
  2. Les données dans nos documents de vente (des designs, des images, des mesures, des poids et de plus) sont à comprendre comme ne que des valeurs indicatives et ne sont pas l’assurance pour des caractéristiques, sauf quand ils sont explicitement désignées comme obligatoire par écrit.
  3. FRANKENSPALTER ne vend pas de boissons alcooliques aux adolescents plus jeunes que 18 ans. Avec la confirmation de la commande le client confirme d’avoir l’âge minimal. Nous nous réservons le droit de faire un contrôle d’âge et, si nécessaire, d’annuler la commande.

§ 3 Prix

Pour les commandes faites dans notre magasin en ligne, valent les prix du moment que vous aviez fait la commande, affiché dans l’offre. Les prix affichés sont les prix finals, veut dire, qu’ils incluent le TVA légal de 7.7%, en plus des frais de transport..

Jusqu’à une valeur de commande de CHF 45.00 nous facturons un supplément de petites quantités de CHF 7.90.

§ 4 Délai de livraison et de prestation

Le délai de livraison est entre1-3 jours. Pour les commandes à prépaiement le délai de livraison entre 1-3 jours compte après avoir reçu le paiement. Des marchandises, marquées « en stock » nous livrons immédiatement après la réception de la commande ou après que le prépaiement soit fait entre 1-3 jours. En cas des délais de livraison éventuellement déviante, nous l’avons indiqué sur la page de produit concernant..

§ 5 Retard de réception de la livraison

Si l’acheteur, après l’expiration d’un délai supplémentaire fixé, refuse la réception de la marchandise ou quand il explique, qu’il ne veut pas réceptionner la marchandise, FRANKENSPALTER peut refuser à accomplir le contrat et réclamer de dommages et des intérêts à cause de non-exécution. FRANKENSPALTER a le droit de revendiquer au choix forfaitaire 25% du prix d’achat ou les frais du dommage effectifs causé par l’acheteur.

§ 6 Livraison

FRANKENSPALTER livre tous les paquets et palettes jusqu’à la bordure du trottoir..

Des livraisons à étage sont possibles pour un supplément de prix. Important : c’est dans la responsabilité du client que la marchandise peut être portée à l’étage sans obstacles. En cas que le produit ne peut pas passer la porte, la livraison à l’étage ne peut pas être fait. Les frais résultant de l’essai vont être facturés à vous (au client).

Des différences de quantité visibles doivent être notifiées directement, après avoir reçu la livraison, les différences de quantité invisibles le plus tard 4 jours après avoir reçu les marchandises par écrit au transporteur et à FRANKENSPALTER. Des réclamations à cause des dommages, des délais, des pertes ou des mauvais emballages doivent être réclamés directement après la réception des marchandises.

§7 Transfert de risques

Le risque est transféré à l’acheteur, dès que les marchandises soient transmises à la personne faisant le transport. En cas que le transport ait de délais ou soit impossible sans notre faute, le risque est transféré à l’acheteur avec la notification que les marchandises soient prêtes à livrer. Des cas spécifiques pour lesquels il est convenu, que FRANKENSPALTER reprends les frais de transport, n’ont pas d’influence au transfert de risques.

§8 Garantie et réparations

Les conditions de garantie des dispositions suivantes sont 2 ans, s’il n’est pas explicitement convenu de différent chose par écrit.

La garantie légale est exclue (résolution, réduction, remplacement).

Les conditions de garantie des dispositions suivantes sont 2 ans, s’il n’est pas explicitement convenu de différent chose par écrit..

La période de garantie commence à partir de la date de livraison. Si nos instructions de service et d’entretien ne sont pas suivies, des changements sont faits, ou des pièces de remplacement sont changées, lesquelles ne correspondent pas avec des pièces originaux, la garantie n’est plus valide, d’autant que le manque ramène à une impropre utilisation, stockage et maniement des appareils, ou des interventions extérieures, ainsi que l’ouvrir des appareils. Exclus de la garantie sont aussi des dommages causés par des forces majeures. Des différences insignifiantes des caractéristiques assurées de la marchandise ne déclenchent pas le droit de garantie.

Notre garantie contient, que toutes les réclamations légitimes des pièces suite aux fautes de matériaux et fabrication, la réparation dans notre usine des manques concernant. Des frais supplémentaire de la livraison de remplacement et de dommages d’aucune sorte, spécialement les frais pour les échange, des pertes d’agent frigorifique et des livraisons ne sont pas sous garantie

De garantie pour l’usage normale, ainsi que de matière consommable/accessoires/piles/batteries sont hors de question.

Des droits de garantie contre FRANKENSPALTER reviennent ne que à l’acheteur et ils ne sont pas cessible.

Procédure pour des appareils défectueux : Le client peut valoir un manque à l’appareil, d’autant qu’il n’ait pas de raison d’exclusion. De raisons d’exclusion peuvent être spécialement des catastrophes naturelles, des dommages causé par l’humidité, des dommages causé par des coups et chutes, des usages normale, de ne pas faire des détartrages des appareils ménager, des manipulations fautes, des dommages causés par influence extérieure, ainsi que des interventions et modifications des produits. En cas d’un manque, lequel ne soit pas exclues, le client doit contacter le centre de service. En tous cas FRANKENSPALTER doit être informé sur les renvois du produit en avance. Des appareils défectueux ne seront pas récupérés. Le client doit renvoyer l’appareil défectueux à ses frais et à ses risques à FRANKENSPALTER ou ramener à l’adresse d’enlèvement. Les appareils doivent être renvoyés/ retournés complètement avec tous les accessoires dans l’emballage d’origine en y joignant la quittance d’achat et avec indication d’un numéro d’identification qui est attribuée par le fournisseur pour le retour de la marchandise. Si l’emballage d’origine manque, l’appareil doit être envoyé dans un emballage approprié pour le transport.

Si nous constatons qu’un appareil n’est pas couvert par la garantie, un devis pour les frais de réparation sera fait automatiquement. Celui-là sera facturé au client ? Si le client se décide pour la réparation, l’appareil sera réparé et après la réception du paiement envoyé au client. Si le client ne réponde pas à l’offre, l’appareil sera mis au rebut.

La décision sur la façon d’élimination du vice est dans la responsabilité de Frankenspalter. Durant la réparation ou le temps jusqu’à la livraison d’un appareil d’échange il y a aucune prétention sur un appareil de remplacement gratuit. Si l’appareil défectueux était remplacé par Frankenspalter, l’appareil d’échange sera assimilé à la valeur actuelle de l’appareil défectueux. L’appareil défectueux ou les pièces remplacées deviennent la propriété de Frankenspalter. Si un appareil sera réparé ou échangé, il n’y a aucune prolongation de la garantie d’origine.

Si Frankenspalter se décide de délivrer un bon au lieu d’une réparation ou d’un appareil d’échange, celui-ci sera assimilé à la valeur actuelle de l’appareil défectueux et des éventuels frais de transport seront déduits. La bonification n’est en aucun cas élevée de plus que le prix de vente et considère que le client ait pu utiliser l’appareil jusqu’à qu’il soit tombé en panne.

Si nous constatons que l’appareil n’a pas des défauts ou qu’il n’est pas couvert par la garantie le renvoie s’effectue aux frais et au risque et danger du client. De plus un supplément d’indemnité peut être élevé.

§ 9 Réserve de propriété

La marchandise livrée reste à la propriété de FRANKENSPALTER jusqu'au paiement complet. FRANKENSPALTER reçoit avec cela l'autorisation d’effectuer un enregistrement.

§ 10 Paiement

Les factures sont à payer en dépendant à l’accord en avance, par facture en 30 jours net, par carte de crédit, par Postfinance ou en cas d'un enlèvement en bar liquide, avec la carte postale ou par carte EC. La livraison est principalement faite au port dû, c’est à dire au charge du client par DPD, un entreprise de transport ou des véhicules personnelles, sauf si on a explicitement convenu autre chose.

Si vous choisissez le paiement par facture, une surcharge de 3.00% de la valeur de marchandises sera facturée et elle sera affichée sur la page de commande.

Le paiement vaut comme effectué, à partir du moment que nous puissions disposer du montant. Chèques sont acceptés ne que à titre d’exécution, et seront valide comme paiement après les avoir honorés..

Quand le client se met en retard, nous avons le droit de calculer des intérêts de la hauteur de 10% à partir de la date concernant. Pendant la durée du retard FRANKENSPALTER a à tout moment le droit de résilier du contrat, de redemander la marchandise livré et de réclamer des dommages en cas que le contrat soit considéré comme nul.

Toutes les créances deviennent immédiatement échues, si l'acheteur est en retard dans le paiement, ne respecte pas d'autres obligations essentielles coupable du contrat ou si des circonstances deviennent divulguées qui réduisent la solvabilité de l'acheteur, en particulier la cessation de paiement, la litispendance d'un règlement judiciaire ou d’une procédure de faillite. Dans ces cas, nous sommes autorisés de garder les livraisons dues ou de les accomplir ne que contre l'acompte ou des sécurités.

§ 11 Droit de retour

Vous avez un droit de retour de 14 jours. S’il vous plaît envoyez le retour dans les 14 jours après la réception de la marchandise (date d’envoi applicable). Pour ce faire, veuillez entrer une demande dans notre service après-vente. Nous acceptons seulement des produits neufs, non-utilisés et dans l’emballage originale. Au cas des dommages sur le produit ou l’emballage nous allons faire des réductions sur la note de crédit. La réduction est au moins 10% du prix d'achat. Les frais de renvoi ne sont pas portés de nous. Veuillez renvoyer l’email du retour avec le produit. L’argent va être remboursé comme bon-d’achat. Des commandes faites par autres plateformes comme par exemple ricardo.ch ne sont pas part de ce droit de retour.

§ 12Limitation de responsabilité

Des demandes de dommages-intérêts de l’impossibilité de service, de violation de contrat, d’endettement avec la conclusion du contrat et de l’acte illicite, sont hors de question aussi bien contre nous, que contre nos personnes auxiliaires d'exécution, d’autant qu’il n'as pas de négligence grave ou intentionnel. Pour les dommages indirects causés par l'utilisation des produits la responsabilité va être refusée en tout cas. Les droits à dommages et intérêts pour retard de livraison ou marchandise défectueuse sont exclus.

§13 Droit d'auteur / Garantie du Software

Autant que le software soit en contenu de la livraison, il est laissé au client pour une seule revente respectivement pour l'usage propre, ça veut dire qu’il n'a pas la permission de le copier, ni de le laisser aux autres pour l'utilisation. Les softwares sont complètement exclus de tous les règlements de garantie aux formulaires. Ne que les règlements dans le contrat de licence du fabricant sont valides.

FRANKENSPALTER ne vend pas de boissons alcooliques aux adolescents plus jeunes que 18 ans. Avec la confirmation de la commande le client confirme d’avoir l’âge minimal. Nous nous réservons le droit de faire un contrôle d’âge et, si nécessaire, d’annuler la commande.

§ 14 Vérification de solvabilité et scoring

Si nous avançons un paiement, p. ex. par un achat sur facture, nous faisons, pour la protection de nos intérêts légitimes éventuellement une vérification de solvabilité sur la base des procédures mathématiques et statistiques chez un organisme de crédit. Pour ça, nous transmettons les dates nécessaires pour la notation de solvabilité au bureau de renseignement et nous utilisons les informations de la possibilité statique d’un défaut de paiement pour une décision pesée sur la justification, réalisation ou l’achèvement de la durée du contrat. Si la notation de solvabilité était négative, nous prions le client de payer le montant de commande par avance.

Nous attirons votre attention sur le fait que les expériences de paiement, en particulier concernant les créances incontestées et impayées après la date d'échéance ainsi que, le cas échéant, les informations sur les poursuites et les données d'adresse seront transmises à la société CRIF SA à Zurich pour usage légal en sa qualité de société d'informations économiques. CRIF utilisera les données pour vérifier votre identité et votre solvabilité et les communiquera aux tiers autorisés. Les expériences de paiement peuvent être analysées par CRIF sur la base de méthodes de calcul mathématiques-statistiques pour la prise de décision automatisée, en particulier pour l'évaluation de la solvabilité d'une personne.

§ 15 Domicile légal

Buchs est le domicile légal pour toutes qui s'avèrent au rapport contractuel immédiat ou indirect. La relation juridique déprend sous le droit Suisse.

Schaan, 23. Juni 2014